Liste des délibérations du 04-03-2025

1. Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Décembre 2023 ;
2. Délibération n° 2024-03/001 portant installation d’un Conseiller Municipal (article L.270 du Code Electoral) ;
3. Délibération n° 2024-03/002 portant communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le Compte Administratif 2022 et le Budget Primitif 2023 de la Commune (Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l’Aérodrome) ;
4. Délibération n° 2024-03/003 portant création d’un emploi dans le cadre d’un contrat de projet pour l’emploi d’un(e) Chargé(e) de Mission TEN (Territoire Engagé pour la Nature) ;
5. Délibération n° 2024-03/004 portant modification et mise à jour du tableau des effectifs ;
6. Délibération n° 2024-03/005 portant mise au rebut ou de vente de biens désuets ou amortis ;
7. Délibération n° 2024-03/006 portant ré-ensablement de la plage du lagon de la Cocoteraie - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de l’appel à projets FEI 2024 ;
8. Délibération D n° 2024-03/007 portant démolition de l’ancien restaurant de la Cocoteraie - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de l’appel à projets FEI 2024) ;
9. Délibération n° 2024-03/008 portant renouvellement de matériel roulant spécifique à l’entretien du parcours du Golf - Approbation du plan de financement de la demande de subvention au titre de l’appel à projets FEI 2024 ;
10. Délibération n° 2024-03/009 portant vote de la grille tarifaire 2024 des services du Golf de Saint-François ;
11. Délibération n° 2024-03/010 portant attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à la Caisse des Écoles.