Liste des délibérations du 05-11-2024

• Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 28 Mai, 05 Juin, 16 Juillet et du Conseil Municipal d’urgence du 25 Juillet 2024 ;
• Délibération n° 2024-09/045 portant installation de deux Conseillers Municipaux (article L.270 du Code Électoral) ;
• Délibération n° 2024-09/046 portant fixation de l’indemnité du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués (Article L.2123 du C.G.T.C.) ;
• Délibération n° 2024-09/047 portant mise en place des Commissions et élection des membres ;
• Délibération n° 2024-09/048 portant désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils d’administrations (Caisse des Écoles, Centre Communal d’Action Sociale et SDIS) ;
• Délibération n° 2024-09/049 portant désignation des représentants du Conseil Municipal aux différents organisme (Association « Station Nautique », Conseil d’Administration du Collège Alexandre MACAL, Conseil d’Administration de la BRED BANQUE POPULAIRE, Conseil d’Administration de la S.I.G, Assemblée Générale de Terres Caraïbes EPF de Guadeloupe, Mission Locale) ;
• Délibération n° 2024-09/050 portant désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité Syndical du Sy.MEG ;
• Délibération n° 2024-09/051 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de la régie à autonomie financière du Port de Plaisance ;
• Délibération n° 2024-09/052 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de la régie à autonomie financière du Golf ;
• Délibération n° 2024-09/053 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de la régie à autonomie financière de l’Aérodrome ;
• Délibération n° 2024-09/054 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil Portuaire du Port Multimodal ;
• Délibération n° 2024-09/055 portant mise en place et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;
• Délibération n° 2024-09/056 portant mise en place et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux ;
• Délibération n° 2024-09/057 portant désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission de Contrôle des listes électorales ;
• Délibération n° 2024-09/058 portant désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Communale pour l’Accessibilité ;
• 16) Délibération n° 2024-09/059 portant désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) ;
• Délibération n° 2024-09/060 portant nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;
• Délibération n° 2024-09/061 portant précisions quant à la délégation du Conseil Municipal donnée au Maire (Article L.2122-22 alinéa 26 du Code Général des Collectivités Territoriales) ;
• Délibération n° 2024-09/062 donnant autorisation au Maire pour signer les conventions de transfert de maitrise d’ouvrage à la Communauté d’Agglomération « LA RIVIÉRA DU LEVANT » (CARL) associées ;
• Délibération n° 2024-09/063 portant appel à projets pour un Territoire Numérique Éducatif - Approbation du plan de financement ;
• Délibération n° 2024-09/064 portant appel à projets ACTEE / AAP Saison 3 – FNCCR ;
• Délibération n° 2024-09/065 portant création d’un emploi non permanent d’économe de flux dans le cadre du « Schéma Directeur Immobilier et Énergétique – SDIE » de la ville et de l’appel à projet saison 3 du fonds CHENE 3 – Programme ACTEE.