Liste des délibérations du 11-02-2025

  • Délibération (Communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur la conformité du projet de Compte Administratif 2023 de la Commune au Compte de Gestion du même exercice « Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l’Aérodrome ») ;
  • Délibération (Communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur le Compte Administratif 2023 et le Budget Primitif 2024 de la commune « Budget Principal, Budgets annexes du Golf, du Port de Plaisance et de l’Aérodrome ») ;
  • Délibération (Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour engager, liquider et mandater en 2025 les dépenses de la section d’investissement du Budget Principal dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice 2024) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour engager, liquider et mandater en 2025 les dépenses de la section d’investissement du Golf dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice 2024) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour engager, liquider et mandater en 2025 les dépenses de la section d’investissement du Port de Plaisance dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice 2024) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour engager, liquider et mandater en 2025 les dépenses de la section d’investissement de l’Aérodrome dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice 2024) ;
  • Délibération (Vote de la grille tarifaire 2025 du Port de Plaisance) ;
  • Délibération (Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la SPL SAINTE-ANNE 2.0) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour proroger le délai de la promesse de vente concernant l’achat des parcelles AX 493 et AX 498 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Guadeloupe, réaliser l’opération financière et signer l’acte d’achat) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire au titre de la création d’un équipement multi-activités ludiques et sportives) ;
  • Délibération (Autorisation à donner au Maire pour signer une convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre Départemental de Gestion de la Guadeloupe) ;
  • Délibération (Modification de la délibération du 19 Septembre 2024 portant désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission de Contrôle des listes électorales) ;
  • Délibération (Création de la Direction Culture, Sport et Loisirs) ;
  • Délibération (Adoption du Règlement Particulier de Police du Port Multimodal « Port de Pêche et Port de Commerce » de Saint-François) ;
  • Délibération (Organisation du CARNAVAL 2025 « MAS en Riviera » - Parade Nocturne du Lundi Gras).