Liste des délibérations du 25-04-2024
- Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 04 et 19 Mars 2024 ;
- Délibération n° 2024-04/014 portant élection de deux nouveaux Adjoints au Maire à la suite d’une démission (Articles L.2122-7-2, L.2122-14 et L.2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) ;
- Délibération n° 2024-04/015 portant mise à disposition de la parcelle cadastrée AO n° 38 au profit de la Communauté d’Agglomération « LA RIVIÉRA DU LEVANT » (CARL) en vue de l’aménagement d’un terrain de FOOT 5 en gazon synthétique ;
- Délibération n° 2024-04/016 portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
- Délibération n° 2024-04/017 portant remboursement des dépenses relatives aux travaux engagés par la Caisse des Écoles ;
- Délibération n° 2024-04/018 portant validation de l’avant-projet des travaux d’aménagement de l’Atelier Municipal sur le site de la Base Nautique et autorisation à donner au Maire pour signer le dossier Permis de Construire associé (comportant un changement de destination du bâtiment) ;
- Délibération n° 2024-04/019 portant rachat des 13 mares appartenant à la SAFER par la Commune à l’euro symbolique ;
- Délibération n° 2024-04/020 portant sollicitation d’une subvention auprès de l’État pour l’ensemble des opérations de ramassage des algues sargasses au titre de l’année 2024 ;
- Délibération n° 2024-04/021 portant avis sur le projet de composition de la conférence régionale Zéro Artificialisation Nette (ZAN).
