Liste des délibérations du 28-05-2024
- Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 25 Avril et 15 Mai 2024 ;
- Délibération n° 2024-05/023 portant affectation de la subvention FAC 2023 du Conseil Départemental (Fonds d’Aide aux Communes) ;
- Délibération n° 2024-05/024 donnant autorisation au Maire pour signer le marché de fourniture de deux camions bennes basculantes PTAC inférieur à 3,5 tonnes ;
- Délibération n° 2024-05/025 donnant autorisation au Maire pour signer le marché de fourniture d’un tracteur-faucheuse ;
- Délibération n° 2024-05/026 donnant autorisation au Maire pour signer le marché Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de collecte et transport des algues sargasses échouées sur le littoral de la commune de Saint-François ;
- Délibération n° 2024-05/027 portant requalification de l’opération « Réhabilitation du foyer rural de Dubédou » en « Démolition- reconstruction du foyer rural de Dubédou » – Modification du plan de financement, demandes de subventions complémentaires et autorisations pour la poursuite de l’opération ;
- Délibération n° 2024-05/028 portant Débat d’Orientation Budgétaire (DOB 2024).
